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Marques déposées par DOMAINE de LIONNETODO
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CHATEAU LES NIVETS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES NIVETS
SCEA DOMAINE de LIONNE

Numéro de dépôt :
1607639
Date de dépôt :
30/07/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/07/2010

Présentation de la marque CHATEAU LES NIVETS

Déposée le 30 juillet 1990 par DOMAINE de LIONNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LES NIVETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOMAINE de LIONNETODO domicilié(e) (Société Civile d'exploitation agricole), "DOMAINE de LIONNE", 33720 ILLATS (dossier no 2178502) - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 425 981 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DOMAINE de LIONNE domicilié(e) (dossier no 2178502) - France.

La marque CHATEAU LES NIVETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LES NIVETS est expirée depuis le 30 juillet 2010.

DOMAINE de LIONNE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MONTALIER , DOMAINE DE LIONNE , CHATEAU LES GIROTINS , CHATEAU DE BROUQUET


SCEA DOMAINE de LIONNE - (Société Civile d'exploitation agricole), "DOMAINE de LIONNE", 33720 ILLATS (dossier no 2178502) - France - SIREN 333425981


SCEA DOMAINE de LIONNE - (dossier no 2178502) - France


Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2000 n°2178502 - Publication au BOPI 2000-07-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement qualifiée Chateau Les Nivets